Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par monsieur Romain PETIT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 ANDRE PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIV BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Les déposants sont monsieur Romain PETIT domicilié(e) 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 ANDRE PETIT domicilié(e) 14 ALLEE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIL14 ANDRE PETIT, M. Romain PETIT domicilié(e) 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque ACTIV BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV BALL arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.
Romain PETIT a également déposé les autres marques suivantes : ELASTI FORM
M. Romain PETIT - 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France
MAIL 14 ANDRE PETIT, SARL - 14 ALLEE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 5
MAIL14 ANDRE PETIT, M. Romain PETIT - 14 Allée du mail - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Articles de gymnastique et de sport ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Services d'un studio de remise en forme,mise à disposition de cours dans le domaine de la danse et de l'exercice physique ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; Services médicaux ; Conseils et informations dans le domaine de la santé notamment en matière dekinésithérapie, de sport et d'ostéopathie et de la prévention des pathologies des troubles musculosquelettiques et rachidiens.
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